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Editeur du site

ADN Ambiances Déco Nathalie dont le siège se situe au 69 chemin de la Clôtre -  69380 LISSIEU.

Propriétaire du site www.ambiancesdeco.com.

 

Informations Règlementaires

Raison Sociale : Ambiances Déco Nathalie
Dirigeante : Nathalie PIARRY
Siège Social : 69 chemin de la Clôtre - 69380 LISSIEU
Tél : 06 61 42 60 66

SIRET : 451154264

Code APE : 7410Z

Responsable de publication : Nathalie PIARRY - Ambiances Deco Nathalie 

Hébergement du site

Le site https://www.ambiancesdéco.com est hébergé par WIX.

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

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Propriété intellectuelle 

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Ambiances Deco Nathalie à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des oeuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Ambiances Deco Nathalie seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.

L'usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Responsabilités - Liens hypertextes

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Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l'autorisation préalable écrite du directeur de la publication. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée à ambiancesdeco.nathalie@gmail.com

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